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HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS *
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS *
ROBERT Guy

Numéro de dépôt :
3739144
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS * de ROBERT Guy

Présentation de la marque HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS *

Déposée le 17 mai 2010 par ROBERT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS * » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est ROBERT Guy domicilié(e) 15, Rue St-Exupéry Tulle le 11 Mai 2010 - 19000 - TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Guy domicilié(e) 15 rue Saint Exupéry - 19000 - TULLE - France.

La marque HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS * a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT BOIS ET CIMENT – la Différence * Un INVESTISSEMENT * * POUR LONGTEMPS * * ET QUI * * RESISTE A TOUS LES TEMPS * est expirée depuis le 17 mai 2020.


ROBERT Guy - 15, Rue St-Exupéry Tulle le 11 Mai 2010 - 19000 - TULLE - France


ROBERT Guy - 15 rue Saint Exupéry - 19000 - TULLE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

“ Constructions pour habitations (ou autres vocations). – constituées d'éléments en bois juxtaposables (avec à l'intérieur divers composants isolants). – en façade “ plaques ” de ciment ou fibrociment venant habiller l'ensemble. Ces plques sont fixées par des rails d'un concept innovant ; le mode de construction peut-être assimilé à du montage en Kit, à savoir constructions non métalliques ”.